Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARLY CANADIAN
CLEARLY CANADIAN BEVERAGE CORPORATION, une société de droit canadien

Numéro de dépôt :
94529022
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2004

Présentation de la marque CLEARLY CANADIAN

Déposée le 15 juillet 1994 par la société étrangère CLEARLY CANADIAN BEVERAGE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEARLY CANADIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la société étrangère CLEARLY CANADIAN BEVERAGE CORPORATION domicilié(e) 1700-355 Burrard Street, Vancouver, British Columbia, V6C 2G8 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Beaumont CLIFFORD CHANGE - France.

La marque CLEARLY CANADIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARLY CANADIAN est expirée depuis le 15 juillet 2004.

CLEARLY CANADIAN BEVERAGE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : ORBITZ


CLEARLY CANADIAN BEVERAGE CORPORATION, une société de droit canadien - 1700-355 Burrard Street, Vancouver, British Columbia, V6C 2G8 CANADA - Canada


Jacques Beaumont CLIFFORD CHANGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Eaux minérales et gazeuses; autres boissons non alcooliques; boissons aux fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons